List of active policies

Name Type User consent
Charte de respect des droits d'auteur Privacy policy All users
Charte d'usage du système d'information de l'université d'Angers Site policy All users

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Avant d'accéder à la plateforme pédagogique Moodle de l'Université d'Angers

Full policy


Toute ressource pour un usage pédagogique (textes, photos, illustrations, films, vidéos, musique, ...) est protégée par le droit de la propriété intellectuelle. La Charte sur les Droits d'Auteur approuvée le 24 septembre 2020 par le Conseil d'Administration est accessible ici et s'applique à tous : étudiant.e.s, enseignant.e.s. et tout usager de la plateforme Moodle.


Yoda - 10 commandements du droit d'auteur



Afin de poursuivre la navigation sur Moodle, vous vous engagez à lire et à respecter la Charte sur les droits d'auteur.

 


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En utilisant la plateforme Moodle, vous vous engagez à respecter la charte d'usage du système d'information relevant du règlement intérieur de l'université d'Angers (Titre 8).